CITEV COMPAGNIE INTERNATIONALE DES TRAINS EXPRESS A VAPEUR
Numéro de dépôt :
4475737
Date de dépôt :
10/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2028
Présentation de la marque Vélorail des Cévennes
Déposée par voie électronique le 10 août 2018 par CITEV COMPAGNIE INTERNATIONALE DES TRAINS EXPRESS A VAPEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Vélorail des Cévennes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-35 du 31 août 2018.
Le déposant est CITEV COMPAGNIE INTERNATIONALE DES TRAINS EXPRESS A VAPEUR domicilié(e) Place de la Gare - 30140 - Anduze - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, Monsieur Laurent NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque Vélorail des Cévennes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vélorail des Cévennes arrivera à expiration en date du 10 août 2028.
CITEV COMPAGNIE INTERNATIONALE DES TRAINS EXPRESS A VAPEUR - Place de la Gare - 30140 - Anduze - France
Cabinet Nuss, Monsieur Laurent NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12
Médailles ; médaillons (bijouterie) ; monnaies ; montres (bijouterie) ; colliers (bijouterie), bagues (bijouterie), boucles d'oreilles (bijouterie), broches (bijouterie), porte-clés de fantaisie, breloques pour porte-clés ; bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ;
Cartes postales, affiches, images, autocollants (articles de papeterie), décalcomanies, calendriers, albums, almanachs, boites en papier ou en carton, livres, journaux, revues, magazines ; produits de l'imprimerie ; papier, carton (brut ou mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies, clichés ; supports pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; crayons, stylos, instruments d’écriture ; sous-main, serre-livres ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; billets (tickets) ; timbres-poste et billets de banque de collection ; sets de table en papier ou en carton ;
Tasses, mugs, verres et récipients à boire ; vaisselle ; bouteilles ; boîtes à thé, boîtes à biscuits ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; ouvre-bouteilles ; sets de table, ni en papier ni en matières textiles ;
Vêtements, à savoir tee-shirts, débardeurs, pull-overs, bandanas, cravates, foulards et châles, gants, ceintures, chaussettes ; chaussures ; articles de chapellerie, casquettes, bonnets et bandeaux pour la tête [habillement] ; tabliers ; bavettes et bavoirs non en papier ;
Accompagnement de voyageurs ;
Services de divertissement ; mise à disposition d’équipements et d'installations de loisirs ; organisation d'expositions et d’évènements à buts récréatifs, culturels ou éducatifs ; organisation et réservation de spectacles ; organisation de concours (éducation, divertissements) ; informations en matière de divertissements ; services de parcs d'attractions ; services de réservation de billets pour des manifestations et évènements sportifs, culturels, éducatifs, de loisirs ou de divertissement ;
Services de restauration (alimentation), salons de thé, cafés, cafés-restaurants, services de bars, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent ; services de traiteurs ; préparation et fourniture de boissons, d'aliments et de plats préparés pour la consommation immédiate ou à emporter ; services de restauration ambulante ; organisation de banquets et de réceptions [nourriture et boissons] ; services d'hébergement pour évènements [hébergement temporaire] ; location et mise à disposition d'installations et de salles pour événements ou réunions.
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